1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site http://www.eugenie-design.com
1.1 Directrice de publication : Mme Emmanuelle Jenny et Mme Manon Hervé
Eugénie Design SAS, au capital social de 1500€ euros, dont le siège social est sis, 11 Rue des brodeuses
68100 Mulhouse, France et immatriculée au RCS de Mulhouse 887 655 603 00017.
Tél. : 06.81.84.23.82 / 06.78.86.56.47
SIRET 887 655 603 00017
Numéro de TVA : FR 19887655603 – APE 7410Z
Lieu de juridiction : Mulhouse
1.2 Développement et hébergement :
AP.OG SARL
61, quai du Forst
68200 Mulhouse
Tél. : 03 89 32 90 10
1.3 Conception & Création :
Adéquation Marketing & Communication
17 rue de Quimper
68200 Mulhouse
Tél. : 09 66 12 48 80
2. Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont Eugénie Design SAS est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Eugénie Design SAS ou de tiers ayant autorisé Eugénie Design SAS à les utiliser.
Crédit photos ED : Florent bdp – Catherine Kohler.
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3. Droits des marques
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7. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales
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